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Marques déposées par BAS CLAUDE
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RUBAN ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBAN ROUGE
BAS CLAUDE

Numéro de dépôt :
95601862
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque RUBAN ROUGE

Déposée le 12 décembre 1995 par BAS CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBAN ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est BAS CLAUDE, domicilié(e) 12 RUE FRANCOIS MAURIAC, 33260 LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAS CLAUDE - France.

La marque RUBAN ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN ROUGE est expirée depuis le 12 décembre 2005.

BAS CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : NUMBER ONE , FISCA CLUB , LE GUIDE D'ACHAT DE LA VOITURE MOINS CHERE LE MAGAZINE DE LA VOITURE MOINS CHERE , 4% IMMOBILIER


BAS CLAUDE - 12 RUE FRANCOIS MAURIAC, 33260 LA TESTE DE BUCH - France


BAS CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

- Préservatifs Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques ; matériel de suture